En savoir plus sur CONVENTION DE VERSEMENTS PERIODIQUES D'ACOMPTES A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE AU TITRE DES SOMMES PERCUES PAR LES EXPLOITANTS DES SERVICES D'EAU CONCERNANT LA REDEVANCE SUR LA CONSOMMATION D’EAU POTABLE
En savoir plus sur Avenant n°2 à la Convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois
En savoir plus sur Contrat de maintenance des appareils de mesure de débit et le contrôle des préleveurs d'échantillons de l'UDEP
En savoir plus sur Autorisation de déversement d’effluents autres que domestiques de l’établissement Fromagerie MASSON situé au 810 rue des Blois Enclos à JUVIGNY, dans le système de collecte d’Annemasse Agglo
En savoir plus sur ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET EAU POTABLE 2023
En savoir plus sur DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES RÉSEAUX AEP - rues de la Gare et du Chablais, avenue de la Gare
En savoir plus sur Autorisation de déversement d’effluents autres que domestiques de l’établissement SNCF Mobilités, dans le système de collecte d’Annemasse-Agglo.
En savoir plus sur Autorisation de déversement d’effluents autres que domestiques de l’établissement, Ferme de Corly, dans le système de collecte d’Annemasse-Agglo
En savoir plus sur Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement DELPHARM dans le système de collecte d’Annemasse Agglo
En savoir plus sur Autorisation de déversement d’effluents autres que domestiques de l’établissement La Brasserie des Voirons dans le système de collecte d’Annemasse Agglo