Documents cadre
Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacements Urbains, Programme Local de l’Habitat, Plan Cimat Air Energie Territorial… découvrez tous les documents cadre d’Annemasse Agglo.
Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Résumé
Aménagement du territoire
Document synthétique du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Aménagement du territoire
Document définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
SCOT – Projet d’aménagement et de développement durable
Aménagement du territoire
Partie « PADD » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
SCOT - Rapport de présentation
Aménagement du territoire
Partie « rapport » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
SCOT – Documents d’orientations générales et documents graphiques
Aménagement du territoire
Partie « DOG » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Aménagement du territoire
Document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007. Document complet.
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Résumé
Environnement
Document synthétique du PCAET, présentant le projet territorial de développement durable du territoire d’Annemasse Agglo en termes de climat, d’air et d’énergie, approuvé en 2016.
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Environnement
Document présentant le projet territorial de développement durable du territoire d’Annemasse Agglo en termes de climat, d’air et d’énergie, approuvé en 2016.
Programme Local de l’Habitat 2012-2017
Aménagement du territoire
Document de planification définissant la politique à mettre en œuvre pour répondre aux besoins en logements, approuvé en 2012.
Document d’Aménagement Commercial
Aménagement du territoire
Document précisant le volet commercial du SCOT. Ce document n’est plus en vigueur depuis son annulation par le Tribunal Administratif de Grenoble le 6 mars 2014.