Documents cadre
Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacements Urbains, Programme Local de l’Habitat, Plan Cimat Air Energie Territorial… découvrez tous les documents cadre d’Annemasse Agglo.
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2019.
Stratégie de développement économique et touristique
Economie
Document visant à poser une ambition et un cap lisibles et partagés, qui servent de référence générale et systématique à la conduite des actions menées par le territoire.
Évaluation du Plan de Déplacements Urbain (PDU) à mi-parcours
Aménagement du territoire
Evaluation à mi-parcours du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2018.
Rapport 2018 sur la collecte et le traitement des déchets
Rapport d'activités
Rapport 2018 sur la collecte et le traitement des déchets
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Aménagement du territoire
Document définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Rapport d'activités 2017
Rapport d'activités
Pour découvrir toutes les actions d'Annemasse Agglo durant l'année 2017.
SCOT - Rapport de présentation
Aménagement du territoire
Partie « rapport » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
SCOT – Projet d’aménagement et de développement durable
Aménagement du territoire
Partie « PADD » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Environnement
Document présentant le projet territorial de développement durable du territoire d’Annemasse Agglo en termes de climat, d’air et d’énergie, approuvé en 2016.