Avenant à la Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux de restauration morphologique de la confluence Arve/Foron et des mesures compensatoires et d’accompagnement induites par le projet d’agrandissement de la STEP

Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2025 Octobre Eau et assainissement BC_2025_144 Avenant à la Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux de restauration morphologique de la confluence Arve/Foron et des mesures compensatoires et d’accompagnement induites par le projet d’agrandissement de la STEP Gabriel DOUBLET BC_2025_0144.pdf (607.43 Ko)