En savoir plus sur UDEP – T05 - Chemin des Chènevières – Gaillard – Acquisition de la parcelle B 546p1 – Bernard CRETALLAZ
En savoir plus sur Servitude consentie à ENEDIS sur la commune de Machilly –Les Grands Champs– Parcelle B 2408– habitats adaptés
En savoir plus sur Servitude consentie à ENEDIS sur la commune de Machilly –Les Grands Champs– Parcelle B 2405– habitats adaptés
En savoir plus sur Colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse Convention d'occupation précaire à intervenir avec M. Bruno TARGET pour la location de la chambre n°3
En savoir plus sur Cession de voiries et d’ouvrages édifiés d’Annemasse Agglo à la commune de Vetraz-Monthoux– projet P+R Monnet - avenue de l’Europe, chemin du Pré-jouroux débouchant sur le chemin de Servette et parvis du lycée Jean-Monnet sur la même commune
En savoir plus sur Convention d'occupation précaire à intervenir avec Mme BESOIN Eloïse - Appartement T4 sis 27 rue de Bois de la Rose - Ville La Grand
En savoir plus sur Convention occupation précaire à intervenir avec M. Juan CEJUDO Colocation sise 2B avenue de Verdun à Annemasse
En savoir plus sur Nouveau Collège de VETRAZ-MONTHOUX - Autorisation de mise à disposition du Département de la Haute-Savoie pour travaux de construction - Commune de VETRAZ-MONTHOUX
En savoir plus sur Ateliers Relais de Gaillard - Bail commercial à intervenir avec la SARL DECIDE LIFE DISTRIBUTION (FRANCE) Cellule 1.2
En savoir plus sur OCP 19 - Captage du Bray sur la commune de Cranves-Sales - stationnement de caravanes dans le périmètre rapproché
