Foncier | Annemasse Agglo

En savoir plus sur Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des parcelles D1697 et 1698 sur la commune de Cranves-Sales

En savoir plus sur Convention d’occupation précaire à intervenir avec l’Office du Tourisme des Monts de Genève dans la Maison de la Mobilité et du Tourisme

En savoir plus sur Bail de droit commun à intervenir entre la Commune de VILLE-LA-GRAND et ANNEMASSE AGGLO pour locaux 34, rue Fernand David à VILLE-LA-GRAND

En savoir plus sur PULS Bureau n° 15 - Convention occupation à intervenir avec la société SC Project Consulting

En savoir plus sur PULS Bureau n° 7 - Convention d'occupation à intervenir avec la société IMEOS Ingenierie

En savoir plus sur Cité de la Solidarité Internationale - Renouvellement des baux à intervenir avec l’ONG WECF France : avenant n°17 (bureaux n°5 et 6) et avenant n°4 (bureau n°7) et avenant n° 2 (bureau n° 9)

En savoir plus sur PULS - convention d’occupation temporaire et convention d’accompagnement à intervenir avec la société « Madame Gaëlle » Bureau n° 1

En savoir plus sur P+R AUBRAC – Acquisition des parcelles B5374 et B5377 sur la commune d’Annemasse

En savoir plus sur Zac Etoile – RDC Actif – Portage foncier par l’EPF 74 pour l’acquisition de 3 coques commerciales et ses places de stationnements associées dans l’ensemble immobilier nommé Quai n°4 sur la commune d’Annemasse

En savoir plus sur UDEP – T03 – Mise en accessibilité du collecteur des eaux usées – Acquisition de la parcelle B2075 sur le territoire de la commune de Gaillard et appartenant au Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A)

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