En savoir plus sur CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION INTERMÉDIAIRE TRAIT D'UNION AUPRÈS D'ANNEMASSE AGGLOMÉRATION DANS UNE MISSION DE CONTINUITÉ DE SERVICE PUBLIC POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DÉCHETS
En savoir plus sur Désignations des représentants d'Annemasse Agglo au sein des instances du Syane, actualisation des statuts du Syane et approbation de la convention cadre de partenariat suite à l'adhésion de l'EPCI
En savoir plus sur Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
En savoir plus sur Avenants pour les accords-cadres relatifs aux marchés de collecte des OMR, lavage et enlèvement des dépôts sauvages aux points d'apports volontaires (n°2025019)
En savoir plus sur PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
En savoir plus sur VOTE DE LA LISTE DES EXONERATIONS DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR L'ANNEE 2026 AU TITRE DE L'APPLICATION DE LA REDEVANCE SPECIALE
En savoir plus sur APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT EXCEPTIONNEL DE RECETTES 2024 AVEC LE SIVALOR
