CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION INTERMÉDIAIRE TRAIT D'UNION AUPRÈS D'ANNEMASSE AGGLOMÉRATION DANS UNE MISSION DE CONTINUITÉ DE SERVICE PUBLIC POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DÉCHETS

Annemasse Agglo Décisions du Président 2026 Mars Déchets D_2026_0056 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE L'ASSOCIATION INTERMÉDIAIRE TRAIT D'UNION AUPRÈS D'ANNEMASSE AGGLOMÉRATION DANS UNE MISSION DE CONTINUITÉ DE SERVICE PUBLIC POUR LA DIRECTION DE LA GESTION DES DÉCHETS Gabriel DOUBLET D_2026_0056.pdf (418.71 Ko)