En savoir plus sur Convention de mise à disposition d'espaces de régulation pour la Région au dépôt bus
En savoir plus sur Convention de financement pour le transport des élèves du plateau de Loëx arrêts Clos Bailly, Chapelle et les Tattes
En savoir plus sur Avenant n°1 à la convention de Co-Maitrise d'ouvrage avec la Région pour la gare routière du Pôle d'échange Multimodal
En savoir plus sur Convention d'organisation pour la mise en place d'un service de transport scolaire géré par la commune de Ville-La-Grand en tant qu'Autorité Organisatrice de Second Rang
En savoir plus sur TRAM – T19- GAILLARD – CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE TERRASSE SUR LA PARCELLE A 5637 SUR LA COMMUNE DE GAILLARD AU PROFIT DE LA SARL « L’INDUS »
En savoir plus sur RÉALISATION D'UNE VOIE VERTE ENTRE LE COLLÈGE PAUL-EMILE VICTOR ET LE CHEMIN DU BEULET - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES AUX ABORDS DES COLLÈGES
En savoir plus sur Passage à niveau PN 49- convention service commun mobilité infrastructure pour accompagnement de la commune de Ville la Grand