Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2022 Août Mobilité BC_2022_0094 Convention d'organisation pour la mise en place d'un service de transport scolaire géré par la commune de Ville-La-Grand en tant qu'Autorité Organisatrice de Second Rang Gabriel DOUBLET bc_2022_0094_0.pdf (529.55 Ko)