Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2023 Juin Déchets BC_2023_0055 Acte constatant la cessation de la convention de collecte séparée des Déchets d'équipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) Gabriel DOUBLET BC_2023_0055.pdf (233.78 Ko)