En savoir plus sur Convention d'occupation Précaire et temporaire du Domaine Public Intercommunal - TENNIS DES VERCHERS - VILLE-LA-GRAND
En savoir plus sur Colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse - avenant n°1 à la convention d'occupation précaire à intervenir pour la location de la chambre n°3
En savoir plus sur ZAC CHATEAU ROUGE - DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION ET ECHANGE DE PARCELLES ENTRE ANNEMASSE AGGLO ET LA VILLE D'ANNEMASSE
En savoir plus sur Villa des Eaux-Belles sise 793, route de St Julien à Etrembières - Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire pour la location d’un T1
En savoir plus sur Servitude d'écoulement des eaux - Terrain lieu dit "rue d'Arve" sur la commune d'Annemasse
En savoir plus sur Logement en colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse Convention d'occupation précaire à intervenir pour la location de la chambre n°2
En savoir plus sur Villa des Eaux-Belles sise 793, route de St Julien à Etrembières Convention d'occupation précaire pour la location d’un T4
En savoir plus sur Convention d'occupation du Domaine Public intercommunal pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture du gymnase de VETRAZ-MONTHOUX
En savoir plus sur Arrêté portant déconsignation à la Caisse des dépôts et consignations - Préemption par Annemasse Agglomération Les Voirons d’une maison à usage d’habitation à Vétraz-Monthoux
