En savoir plus sur Logement sis 793 route de Saint-Julien à ETREMBIERES - AVENANT 1 à la convention d'occupation précaire à intervenir pour la location d’un appartement T4 – Villa des Eaux-Belles
En savoir plus sur IFPS - Convention d'occupation temporaire entre la commune d'Ambilly, le CHAL et Annemasse Agglo
En savoir plus sur ZAE-Mont-Blanc - Demande de Prorogation du portage pour le tènement "PÉGUET" porté par l'EPF 74 - rue des Buchillons à Annemasse et Ville-la-Grand
En savoir plus sur ZAC CHATEAU ROUGE - Régularisation foncière entre la ville d'Annemasse et Annemasse Agglo - Désaffectation suite au déclassement par anticipation prononcé par le Conseil communautaire le 17 septembre 2025
En savoir plus sur ZAC ETOILE - Portage foncier par l’EPF 74 pour l’acquisition en l’état futur d’achèvement de cinq coques commerciales ainsi que ses places de stationnement associées dans l’ensemble immobilier nommé ICONE C10 sur la commune d’Ambilly
En savoir plus sur Rétrocession par Teractem à Annemasse Agglo d'une partie de la voirie dans la zone d'activité ALTEA
En savoir plus sur GAILLARD - Acquisition auprès du SM3A par Annemasse Agglo et le Canton de Genève via une indivision conventionnelle
