En savoir plus sur DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE D’AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D’AMÉNAGER OU DE MODIFIER UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC INSTALLATION DE BÂTIMENTS TEMPORAIRES DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU CONSERVATOIRE D’ANNEMASSE
En savoir plus sur Convention d’entretien de la voie verte d’Agglomération du jardin ferroviaire située sur la commune d’Ambilly
En savoir plus sur Convention d’entretien de la voie verte d’Agglomération du jardin ferroviaire située sur la commune de Ville-la-Grand
En savoir plus sur Renaturation de la Géline et création d’une voie cyclable : Contrat de prestation pour une étude d’opportunité entre la Commune, Annemasse Agglo et la SNCF Réseau
En savoir plus sur SERVICE MUTUALISE D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2026-2028
En savoir plus sur Centre aéré de la Bergue - Dépôt d'une DACAM pour la mise en place d'un escalier à la mezzanine du R+2
En savoir plus sur Déclaration préalable de travaux dans le cadre du contrat de performance énergétique des gymnases
