En savoir plus sur Servitude d'écoulement des eaux - Terrain lieu dit "rue d'Arve" sur la commune d'Annemasse
En savoir plus sur Logement en colocation, sise 2B, avenue de Verdun à Annemasse Convention d'occupation précaire à intervenir pour la location de la chambre n°2
En savoir plus sur CONVENTION A INTERVENIR AVEC L’IME DE L’ASSOCIATION « NOUS AUSSI » POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS D’ARTS PLASTIQUES PAR L’ECOLE DES BEAUX-ARTS DU GENEVOIS – 2025-2026
En savoir plus sur CONVENTION POUR L'UTILISATION DES SALLES DU COMPLEXE MARTIN LUTHER KING - Evénement Vélo et Marche
En savoir plus sur CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA COMMUNE DE SAINT-CERGUES POUR L’ORGANISATION D’UNE EXPOSITION A LA BIBLIOTHEQUE « LE BALCON » – 2025-2026
En savoir plus sur autorisation de déversement d’effluents autres que domestiques de l’établissement, SARL OREZ La Brasserie des Voirons, dans le système de collecte d’Annemasse-Agglo
En savoir plus sur Convention de groupement de commandes pour la réhabilitation du bâtiment conservatoire / auditorium situé à Annemasse - Avenant n°1
En savoir plus sur Convention cadre relative à la réalisation d'une mission de Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour l'accès au logement en Haute-Savoie 2025
