En savoir plus sur Pépinière d’entreprises PULS 15 avenue Emile Zola à Annemasse - Convention occupation précaire place de parking n° 62
En savoir plus sur Association de la Maison Coluche des Restaurants du Cœur Haute-Savoie - Convention de concession domaniale 2023-2026
En savoir plus sur CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE D'ANNEMASSE - INTERVENTION DU CONSERVATOIRE AUPRÈS DES SCOLAIRES ET DES ENFANTS RELEVANT DES STRUCTURES D'ACCUEIL ANNEMASSIENNES
En savoir plus sur Maison « Fromheim et garage » - Convention d’occupation à titre précaire et révocable à intervenir entre la Commune de BONNE et ANNEMASSE AGGLO
En savoir plus sur Avenant n°9 au bail d’occupation précaire du logement sis 162, route des Alluaz 74380 BONNE
En savoir plus sur Délégation de pouvoir et de signature accordée à Madame Pauline PLAGNAT-CANTOREGGI, 9ème Vice-Présidente dans les domaines de la transition énergétique, de la démocratie participative et du développement stratégique des mobilités
En savoir plus sur Délégation de pouvoir et de signature accordée à Monsieur Patrick ANTOINE, 3ème Vice-Président dans les domaines du tourisme et de l’attractivité du territoire
En savoir plus sur Délégation de pouvoir et de signature accordée à Monsieur Guillaume MATHELIER, 2ème conseiller communautaire délégué dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la dynamisation des centres villes et centres bourgs
En savoir plus sur Délégation de pouvoir et de signature accordée à Madame Marion BARGES-DELATTRE, 4ème conseillère communautaire déléguée en charge du suivi des contrats de délégation de service public des transports
En savoir plus sur Délégation de pouvoir et de signature accordée à Madame Marie-Jeanne MILLERET, 3ème conseillère communautaire déléguée en charge des ressources humaines
