En savoir plus sur Décision d'ester en justice – Consorts SZOKOLOCZY-SYLLABA – Refus de désinscrire un sentier au SDR et PDIPR – Tous les recours de 1ère instance et/ou résolution amiable du litige
En savoir plus sur Mise à disposition de l’accord-cadre « Fourniture de services de télécommunication (fixe, mobile, données, secours), fibre noire, couverture indoor, appareils mobiles et services associés
En savoir plus sur Dossier de demande de co-financement auprès de la Confédération helvétique au titre du projet d'agglomération 4ème génération, relatif à la mesure n° 36-1-21 / ARE 6621.4.004 "Aménagement d’un BHNS en rabattement du Léman Express: gare d’Annemasse – Cranv
En savoir plus sur Décision d'ester en justice – CONSORTS LAVERGNAT - PUITS DE VEYRIER - Captage d'eau potable - Refus d'accès à une propriété privé
En savoir plus sur Demande de subvention au titre de la politique cyclable au Conseil Départemental de la Haute-Savoie- Dossier de prise en considération tronçon voie verte Zac Etoile
En savoir plus sur Convention de groupement de commandes pour la passation de marchés publics d’enlèvement et de mise en fourrière des véhicules
En savoir plus sur Candidature à l’Appel à Projets Citeo « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
