En savoir plus sur ATMB - Allongement bretelle de sortie 14 - convention d'occupation temporaire de terrain privé - ETREMBIERES A1426
En savoir plus sur Délégation des aides à la pierre et Subvention PLH Annemasse Agglo - Programme "Rue de Pommi" à Saint-Cergues - Annule et remplace la décision D_2024_0004 pour 7 logements (3 PLAI, 4 PLUS)
En savoir plus sur DISPOSITIF LOGEMENT ABORDABLE – ZAC ETOILE – DIVERCITY LOT C204 - AMBILLY - LEVEE DES CLAUSES ANTISPECULATIVES
En savoir plus sur Participation aux eaux pluviales de la commune de Cranves-Sales pour la route des cheneviers
