Annemasse Agglo Délibérations du conseil communautaire 2023 Juin Foncier CC_2023_0090 Avenant n°1 au protocole d'accord foncier avec la SNCF et les communes d’Annemasse et de Ville-la-Grand dans le cadre de la ZAC ETOILE Annemasse Genève Gabriel DOUBLET CC_2023_0090_annexe_publie.pdf (21.15 Mo)