Annemasse Agglo Délibérations du conseil communautaire 2023 Mai Economie CC_2023_0058 Commission d’Indemnisation à l’Amiable pour le projet de Tramway phase 2 (CIAT) : désignation des élus représentant Annemasse Agglo Gabriel DOUBLET CC_2023_0058.pdf (210.01 Ko)