Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2023 Avril Mobilité BC_2023_0026 Convention constitutive d'un groupement d'autorités adjudicatrices relatif à la réalisation d'une enquête sur les flux de déplacements à la frontière franco-valdo-genevoise du Grand Genève Gabriel DOUBLET BC_2023_0026.pdf (292.02 Ko)