Annemasse Agglo Décisions du Président 2022 Juillet Mobilité D_2022_0193 TRAM – T19- GAILLARD – CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE TERRASSE SUR LA PARCELLE A 5637 SUR LA COMMUNE DE GAILLARD AU PROFIT DE LA SARL « L’INDUS » Gabriel DOUBLET d_2022_0193.pdf (74.54 Ko)