Avenant au contrat de prêt à usage au profit de l'association le FAB-OCTORIUM et Annemasse Agglo

Annemasse Agglo Décisions du Président 2026 Mars Foncier D_2026_0064 Avenant au contrat de prêt à usage au profit de l'association le FAB-OCTORIUM et Annemasse Agglo Gabriel DOUBLET D_2026_0064.pdf (440.67 Ko)