Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2025 Septembre Habitat BC_2025_0123 Convention cadre relative à la réalisation d'une mission de Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour l'accès au logement en Haute-Savoie 2025 Gabriel DOUBLET BC_2025_0123.pdf (697.87 Ko)