Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restauration morphologique de la confluence Arve/Foron et des mesures compensatoires et d'accompagnement induites par le projet d'agrandissement de la station d'épuration Ocybèle

Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2025 Mai Eau et assainissement BC_2025_0066 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de restauration morphologique de la confluence Arve/Foron et des mesures compensatoires et d'accompagnement induites par le projet d'agrandissement de la station d'épuration Ocybèle Gabriel DOUBLET BC_2025_0066.pdf (1.71 Mo)