APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2023 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE L’ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)

Annemasse Agglo Délibérations du conseil communautaire 2024 Octobre Politiques partenariales CC_2024_0124 APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2023 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE L’ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) Gabriel DOUBLET CC_2024_0124.pdf (13.73 Mo)