Annemasse Agglo Délibérations du bureau communautaire 2023 Décembre Commande publique BC_2023_0113 Avenant n°1 au marché 2021085L02 portant sur la modification de la garantie "Emeutes et mouvements populaires" relevant des prestations d'assurances "dommages aux biens". Gabriel DOUBLET BC_2023_113.pdf (261.73 Ko)