Annemasse Agglo
Délibérations du bureau communautaire
2023
Décembre
BC_2023_0107
AVENANT N° 5 A LA CONVENTION CADRE RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE ET AU FONCTIONNEMENT D’OÙRA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Gabriel DOUBLET
BC_2023_0107.pdf
(406.08 Ko)