Documents cadre

Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacements Urbains, Programme Local de l’Habitat, Plan Cimat Air Energie Territorial… découvrez tous les documents cadre d’Annemasse Agglo.

Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Résumé

Aménagement du territoire

Document synthétique du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.

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Plan de Déplacements Urbains (PDU)

Aménagement du territoire

Document définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.

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SCOT – Projet d’aménagement et de développement durable

Aménagement du territoire

Partie « PADD » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.

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SCOT - Rapport de présentation

Aménagement du territoire

Partie « rapport » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.

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SCOT – Documents d’orientations générales et documents graphiques

Aménagement du territoire

Partie « DOG » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.

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Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Aménagement du territoire

Document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007. Document complet.

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Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Résumé

Environnement

Document synthétique du PCAET, présentant le projet territorial de développement durable du territoire d’Annemasse Agglo en termes de climat, d’air et d’énergie, approuvé en 2016.

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Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Environnement

Document présentant le projet territorial de développement durable du territoire d’Annemasse Agglo en termes de climat, d’air et d’énergie, approuvé en 2016.

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Programme Local de l’Habitat 2012-2017

Aménagement du territoire

Document de planification définissant la politique à mettre en œuvre pour répondre aux besoins en logements, approuvé en 2012.

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Document d’Aménagement Commercial

Aménagement du territoire

Document précisant le volet commercial du SCOT. Ce document n’est plus en vigueur depuis son annulation par le Tribunal Administratif de Grenoble le 6 mars 2014.

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