Documents cadre
Schéma de Cohérence Territoriale, Plan de Déplacements Urbains, Rapport d'activité du traitement des déchets, Programme Local de l’Habitat, Plan Cimat Air Energie Territorial… découvrez tous les documents cadre d’Annemasse Agglo.
Évaluation du Plan de Déplacements Urbain (PDU) à mi-parcours
Aménagement du territoire
Evaluation à mi-parcours du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Aménagement du territoire
Document définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Résumé
Aménagement du territoire
Document synthétique du PDU, définissant l’organisation des transports de personnes, de marchandises, de circulation et de stationnement sur le territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2014.
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Aménagement du territoire
Document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007. Document complet.
SCOT – Documents d’orientations générales et documents graphiques
Aménagement du territoire
Partie « DOG » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
SCOT - Rapport de présentation
Aménagement du territoire
Partie « rapport » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
SCOT – Projet d’aménagement et de développement durable
Aménagement du territoire
Partie « PADD » du SCOT, document d’urbanisme et de planification stratégique d’aménagement du territoire d’Annemasse Agglo, approuvé en 2007.
Document d’Aménagement Commercial
Aménagement du territoire
Document précisant le volet commercial du SCOT. Ce document n’est plus en vigueur depuis son annulation par le Tribunal Administratif de Grenoble le 6 mars 2014.
Programme Local de l’Habitat 2012-2017
Aménagement du territoire
Document de planification définissant la politique à mettre en œuvre pour répondre aux besoins en logements, approuvé en 2012.