Les archives de l'Agglo

Vous êtes ici :
Imprimer la page

Un service pour les citoyens de l'Agglo

Pour plus de simplification administrative, un guichet unique est mis en place à Annemasse-Agglo pour toutes les demandes d'information, quels que soient leurs supports.

Ce service offre aux citoyens de l'Agglo :

  • un droit d'accès libre et gratuit aux archives, aux documents administratifs ou aux données publiques ;
  • un droit de communication, de reproduction et de réutilisation des documents ou des données librement communicables ;
  • un droit d'accès et de rectification aux données qui vous concernent.

 

L'archiviste intercommunale est à votre service pour vous conseiller et vous orienter dans votre recherche sur l'histoire de l'intercommunalité annemassienne.

Archives > En savoir plus...

 

L'archiviste est un correspondant privilégié entre vous, Annemasse Agglo et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) ou encore la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Accès aux Documents Administratifs > En savoir plus...

Informatique et Libertés > En savoir plus...

Contact

Annemasse - Les Voirons Agglomération
11 avenue Emile Zola
BP 225
74105 Annemasse Cedex

Tél. 04 50 87 83 00
Fax 04 50 87 83 22

archives@annemasse-agglo.fr

Accès et horaires d'ouverture

La salle de consultation est située au 13 avenue Emile Zola à Annemasse (au rez-de-chaussée).

Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi 8h30-12h30.

Fermeture exceptionnelle : se renseigner.

Partager cet article :

ANNEMASSE - LES VOIRONS AGGLOMERATION

11 avenue Emile Zola - BP 225 - 74105 ANNEMASSE CEDEX
tél : +33 (0)4 50 87 83 00 - Fax : +33 (0)4 50 87 83 22